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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PHARMA FRANCE
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BIO - TACHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO - TACHES
ALLIANCE PHARMA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97704290
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027

Présentation de la marque BIO - TACHES

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PHARMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO - TACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PHARMA FRANCE domicilié(e) 35 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 015 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BIO - TACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO - TACHES arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

ALLIANCE PHARMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GEN-ONGLES


ALLIANCE PHARMA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 35 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 331015081


IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2353990 - Publication au BOPI 2007-10-24

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°271070 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409100 - Publication au BOPI 2005-03-14

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457703 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299208 - Publication au BOPI 2000-04-26

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination n°501009 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501008 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 10 septembre 2009 - Gage constitué n°505997 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Gage constitué n°505998 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 8 novembre 2011 - Gage constitué n°570486 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-11-08

Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585327 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585326 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 28 septembre 2012 - Gage radié n°585506 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Inscription le 22 avril 2016 - Constitution de gage n°670066 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-04-22

Inscription le 22 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715482 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Inscription le 22 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715481 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663913 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, masques de beauté, produits de maquillage, laits de toilette, crèmes cosmétiques. Crèmes pour blanchir la peau à usage cosmétique. Produits sous forme d'aérosol à usage cosmétique.